top of page
AFFICHE-OFFFCIEL-SISTER-ACT-PF.jpg
  • Instagram
  • Icône sociale YouTube
  • Facebook Social Icon
  • Twitter Social Icon
Pascal Deny
  • Facebook Social Icon
Live Contact
PLACES DE CONCERTS

RÉSERVEZ VOS BILLETS DE CONCERT ICI

  • Instagram
  • Icône sociale YouTube
  • Facebook Social Icon
  • Twitter Social Icon
Pascal Deny
  • Facebook Social Icon
Live Contact
  • Icône social Instagram
  • Facebook Social Icon
  • Twitter Social Icon
  • YouTube Social Icon

 

 

Live Contact Production /N° RCS Vienne : A 334 647 492 / Code NAF : 9002Z / Licence Ministérielle PLATESV-R-2021-007400

​

Reproduction : toute reproduction, intégrale ou partielle, de n’importe quel élément composant ce site, par quelque procédé que ce soit, faite sans l'accord préalable de Live Contact Production est illicite (article L 122.4 du Code de la propriété intellectuelle). Cette atteinte portée aux droits de l’auteur serait constitutive d’un délit de  contrefaçon qui serait sanctionné par les articles L 335.2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Une autorisation préalable de reproduction d’éléments constituant les pages Web peut être sollicitée auprès de Live Contact Production. En cas d’accord, il sera fait mention explicite par l’utilisateur de la source. Les logos diffusés sur les pages web sont protégés selon les cas par le droit des marques ou le droit d’auteur ; ce sont soit des modèles déposés par Live Contact Production  conformément à l’article L 712.1 du Code de la propriété intellectuelle, soit des créations originales protégées par le droit d’auteur de leurs concepteurs. La collecte d’adresses électroniques est interdite dans le cadre de la loi N° 78.17 du 6 janvier 1978, Informatique, Fichiers et Libertés, la loi N° 91 646 du 10 juillet 1991 relative au secret des correspondances émises par la voie des télécommunications. Par ailleurs, le site étant une œuvre globale, un " deep link " ou " lien caché " non autorisé serait considéré comme portant atteinte à son intégrité (voir tribunal de commerce de Paris, ord. réf., 26 décembre 2000 précisant que les " deep links " doivent être expressément autorisés).

bottom of page